- comité d'experts
- комитет экспертов
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Comité d'experts sur le terrorisme — Le Comité d experts sur le terrorisme (CODEXTER) désigne la réunion d experts gouvernementaux pour coordonner les activités dans ce domaine au sein du Conseil de l Europe. La lutte contre le terrorisme fait partie de la défense des Droits de l… … Wikipédia en Français
Comite scientifique sur la toxicite, l'ecotoxicite et l'environnement — Comité scientifique sur la toxicité, l écotoxicité et l environnement Le Comité scientifique sur la toxicité, l écotoxicité et l Environnement est un comité d experts dits indépendants et reconnus, créé en 1997 par l Europe (suite à une… … Wikipédia en Français
Comité Scientifique Sur La Toxicité, L'écotoxicité Et L'environnement — Le Comité scientifique sur la toxicité, l écotoxicité et l Environnement est un comité d experts dits indépendants et reconnus, créé en 1997 par l Europe (suite à une communication de 1993 faite par la Commission européenne) pour donner des avis… … Wikipédia en Français
Comité scientifique sur la toxicité, l'écotoxicité et l'environnement — Le Comité scientifique sur la toxicité, l écotoxicité et l Environnement est un comité d experts dits indépendants et reconnus, créé en 1997 par l Europe (suite à une communication de 1993 faite par la Commission européenne) pour donner des avis… … Wikipédia en Français
Comite cree par la resolution 1540 (2004) — Comité créé par la résolution 1540 (2004) Le Comité du Conseil de sécurité créé en vertu du paragraphe 4 de la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité en date du 28 avril 2004 est désigné sous le nom de « Comité créé par la résolution… … Wikipédia en Français
Comité 1540 — Comité créé par la résolution 1540 (2004) Le Comité du Conseil de sécurité créé en vertu du paragraphe 4 de la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité en date du 28 avril 2004 est désigné sous le nom de « Comité créé par la résolution… … Wikipédia en Français
Comité 1267 — Comité créé par la résolution 1267 (1999) Le Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) concernant Al Qaida, les Taliban et les personnes et entités qui leur sont associées ou Comité 1267 du conseil de sécurité des Nations… … Wikipédia en Français
Comité des sanctions contre Al-Qaida et les Taliban — Comité créé par la résolution 1267 (1999) Le Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) concernant Al Qaida, les Taliban et les personnes et entités qui leur sont associées ou Comité 1267 du conseil de sécurité des Nations… … Wikipédia en Français
Comite de la prevention et de la precaution — Comité de la prévention et de la précaution Pour les articles homonymes, voir CPP. Le Comité de la Prévention et de la Précaution (ou CPP) est une des instances consultatives qui contribuent (depuis le 5 septembre 1996) au processus démocratique… … Wikipédia en Français
Comité De La Prévention Et De La Précaution — Pour les articles homonymes, voir CPP. Le Comité de la Prévention et de la Précaution (ou CPP) est une des instances consultatives qui contribuent (depuis le 5 septembre 1996) au processus démocratique en France. Il répond aux questions du… … Wikipédia en Français
Comité de la Prévention et de la Précaution — Pour les articles homonymes, voir CPP. Le Comité de la Prévention et de la Précaution (ou CPP) est une des instances consultatives qui contribuent (depuis le 5 septembre 1996) au processus démocratique en France. Il répond aux questions du… … Wikipédia en Français